La Convention Giscard devait déboucher sur une Constitution permettant de fonder la construction européenne, de lui donner une assise en terme de contenu et d’institutions. Cette Note s’attache à définir ce que pourraient être de nouvelles fondations de l’Europe en rupture avec l’actuelle construction européenne néolibérale et antidémocratique. De nouvelles fondations dans lesquelles les peuples pourraient se reconnaître. C’est pourquoi, après la critique de l’actuelle construction européenne, cette Note est tournée vers des propositions qui partent d’une idée essentielle : il ne doit pas y avoir de réforme institutionnelle séparée d’une modification de l’orientation sur le fond. Les peuples ne s’inscriront pas dans un projet centré sur le marché, la concurrence généralisée. L’Europe doit au contraire se construire sur la solidarité, la lutte contre le chômage, l’amélioration des règles sociales, le développement des services publics, la protection de l’environnement, d’autres relations avec les pays du Sud. Pour autant, on ne peut ignorer les questions de fonctionnement institutionnel. Comment se construira une citoyenneté européenne ? Quelle relation avec les États-nations ? Voilà des questions à traiter avant d’aborder les orientations en matière d’institutions.

Table des matières Introduction Partie 1 : Une Europe libérale Chapitre 1. Coup d’oeil dans le rétroviseur. Chapitre 2. Le contrainte néolibérale Chapitre 3. La démocratie mise à mal. Partie 2 : Une autre Europe est possible Chapitre 4. Une Europe sociale. Chapitre 5. Un nouveau modèle de développement. Partie 3 : Des institutions pour L’Europe. Chapitre 6. Des l’Europe et des Etats Chapitre 7. Définir un système institutionnel démocratique. Chapitre 8. Un nouvel élan politique pour l’Europe. Conclusion Annexe : La Convention, une copie à revoir.

Parution : novembre 2003 Pages : 144 pages Format : 105x165 ISBN : 2-913165-98-2

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